La Direction générale des impôts (DGI) a récemment émis une circulaire pour informer les services fiscaux des dispositions de l’article 113 de la loi...
La Direction générale des Impôts (DGI) a précisé, dimanche dans un communiqué, les dispositions relatives à l’import sur les revenus fonciers. Dans ce cadre,...
L’Autorité nationale indépendante des élections (ANIE) a rappelé, hier, dans un communiqué les dispositions relatives à la légalisation et à l’adoption des formulaires de...
La Direction générale des Impôts (DGI) a précisé, dans un communiqué, les dispositions relatives à la réintroduction de l’obligation de produire un état fournisseurs,...
ALGER – Certaines dispositions relatives aux règles techniques de conception, d’exploitation et d’entretien du réseau de transport de l’électricité ont été modifiées par...
Dispositions relatives à l’exercice du droit de recours : Le Conseil constitutionnel précise A l’occasion du référendum pour la révision de la Constitution devant...
Le Conseil constitutionnel a rappelé, jeudi, aux citoyens les dispositions relatives à l’exercice du droit de recours sur la validité des opérations de vote,...
ALGER – Le Conseil constitutionnel a rappelé, jeudi, aux citoyens les dispositions relatives à l’exercice du droit de recours sur la validité des opérations...
Référendum: le Conseil constitutionnel rappelle les dispositions relatives à l’exercice du droit de recours Le Conseil constitutionnel a rappelé, jeudi, aux citoyens les dispositions...
Le Conseil constitutionnel a rappelé, mardi dans un communiqué, aux candidats à la Présidentielle du 12 décembre, les dispositions relatives à l’exercice du droit...
L’Autorité nationale indépendante de régulation de l’audiovisuel (ANIRA), a appelé, jeudi dans un communiqué, les chaines de télévision à respecter les dispositions légales et...
La députée à l’Assemblée populaire nationale (APN), Farida Ilimi, a présenté jeudi lors des travaux de la 145e Assemblée de l’Union interparlementaire (UIP) qui...
ALGER – La députée à l’Assemblée populaire nationale (APN), Farida Ilimi, a présenté jeudi lors des travaux de la 145e Assemblée de l’Union interparlementaire...
ALGER – Le ministre des Transports, Mohamed El-Habib Zahana a présenté, mercredi à l’Assemblée populaire nationale (APN), le projet de loi modifiant et complétant...
ALGER – L’Assemblée populaire nationale (APN), a tenu, jeudi, une séance plénière consacrée à la présentation et au débat d’une proposition portant exemption des...
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, jeudi, à l’unanimité les amendements apportés à certaines dispositions relatives à l’organisation et...
La Fédération algérienne de football informe que les Dispositions réglementaires relatives aux compétitions de Futsal & Beach-Soccer pour la saison 2023/2024 sont désormais disponibles....
La Fédération algérienne de football informe que les Dispositions réglementaires relatives aux compétitions de football féminin pour la saison 2023/2024 sont désormais disponibles....
La Fédération algérienne de football informe que les Dispositions réglementaires relatives aux compétitions de football amateur des Inter régions, des Ligues régionales et...
La Fédération algérienne de football informe que les Dispositions réglementaires relatives aux compétitions de football de la Ligue 2 pour la saison 2023/2024 sont...
La Fédération algérienne de football informe que les Dispositions réglementaires relatives aux compétitions de football professionnel (Ligue 1 Mobilis) pour la saison 2023/2024 sont...
La vulgarisation des dispositions de la loi organique relatives aux lois de finances, ainsi que l’exécution du budget programme pour l’année 2023, étaient au...
ALGER – Plusieurs députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont salué, mardi, le contenu du projet de loi de finances (PLF-2023), notamment ses dispositions...
Le Département Futsal de la Fédération algérienne de football (FAF) publie les Dispositions réglementaires relatives auxcompétitionsde Futsal pour la saison 2022/2023 (CLIC). Il y...
Importations pour la revente en l’état : la DGI détaille les dispositions relatives au précompte de 2%