ALGER – Le président de l’Assemblée populaire nationale (APN), M. Brahim Boughali a présidé, dimanche, une réunion du bureau de l’APN, consacrée à l’examen des amendements proposés au projet de la loi portant code pénal et à la définition du calendrier des prochaines plénières, a indiqué un communiqué de la chambre basse du Parlement.
Le bureau a décidé de débattre du règlement intérieur de l’APN, les 7 et 8 février, tandis que la séance de jeudi le 8 févier, sera consacrée aux questions orales.
L’APN reprendra ses travaux, le 12 février, par l’adoption d’un rapport attestant de la qualité de membre d’un nouveau député et le vote du projet de loi n 66-156 portant code pénal.
Des séances plénières seront consacrées, à partir de la journée du 19 février, au débat du projet de loi relatif à l’industrie cinématographique et d’un projet de loi de règlement budgétaire de l’exercice 2021.
Le bureau de l’APN a également examiné » cinq propositions de loi, une demande pour interpeller le Gouvernement, ainsi que des questions orales et écrites déposées à son niveau et décidé d’envoyer ces questions ayant rempli les conditions légales requises au Gouvernement ».
Au terme de la réunion, le bureau a examiné « des demandes d’organisation de visites de terrain et d’une journée d’information sur la numérisation des domaines nationaux, ainsi que l’organisation d’un colloque national sur les législations et leur impact sur la promotion du rôle des jeunes », conclut le communiqué.
APN: le calendrier des prochaines séances plénières arrêté