L’arrêté interministériel portant approbation du Plan permanent de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé de la vieille ville de Nedroma, cité historique de la wilaya de Tlemcen, a été publié au Journal officiel n°15. L’arrêté, signé par les ministres de la Culture et des Arts, de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la […]
A lire également
Les modalités d’application de l’abattement de 10% consenti par l’Etat au profit des bénéficiaires de logements acquis dans le cadre de la location-vente et désirant solder leur logement par anticipation ont été fixées dans un arrêté interministériel paru au Journal Officiel (JO) n 14. Cet arrêté, signé le 6...
Les modalités d’application de l’abattement de 10% consenti par l’Etat au profit des bénéficiaires de logements acquis dans le cadre de la location-vente et désirant solder leur logement par anticipation ont été fixées dans un arrêté interministériel paru au Journal Officiel (JO) n 14. Cet arrêté, signé le 6...
Les modalités d’application de l’abattement de 10% consenti par l’Etat au profit des bénéficiaires de logements acquis dans le cadre de la location-vente et désirant solder leur logement par anticipation ont été fixées dans un arrêté interministériel paru au Journal Officiel (JO) n 14.Cet arrêté, signé le 6 février...
Le Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la vieille ville de Nedroma approuvé par arrêté interministériel