Dans un contexte où les métiers en tension peinent à recruter, l’histoire de cet homme titulaire d’un CDI dans l’un de ces secteurs suscite l’incompréhension. Malgré une situation professionnelle stable et recherchée, il se voit notifier une Obligation de Quitter le Territoire Français (OQTF) pour son titre de séjour....
Dans un contexte juridique en constante évolution, le préfet a la possibilité de révoquer un titre de séjour et d’émettre une Obligation de Quitter le Territoire Français (OQTF). Cependant, un revirement inattendu vient bouleverser cette pratique. Cet article se propose d’explorer ce changement soudain, ses implications et les conséquences...
TSAAprès lui avoir accordé un titre de séjour, le préfet se rétracte et lui délivre une OQTF Après lui avoir accordé un titre de séjour, le préfet se rétracte et lui délivre une OQTF
TSATitre de séjour : un Algérien fait plier sa préfecture grâce à ce détail dans l’Accord de 1968 Titre de séjour : un Algérien fait plier sa préfecture grâce à ce détail dans l’Accord de 1968
Malgré un CDI dans un métier en tension, il reçoit une OQTF pour son titre de séjour