Gaz: contrats à long et court terme, des choix qui s’imposent dans un marché en permanente mutation

A mesure que l’industrie gazière se développe, avec la multiplication des acteurs et l’évolution notable du gaz naturel liquéfié (GNL), de nouvelles formes de commerce, de contrats et de tarification du gaz sont apparues, reflétant la dynamique qui caractérise ce secteur énergétique.

Souvent influencés par les tendances qui dominent le marché gazier notamment la concurrence, la croissance de la demande ainsi que la diversification des réseaux de livraison, ces contrats sont conclus soit pour des délais prolongés (au delà de 15 ans) ou à court terme, en fonction des besoins exprimés.

Les contrats long terme, dits « take-or-pay », sont apparus dans les années 1960, quand il a fallu construire des gazoducs coûteux et des usines de liquéfaction et regazéification pour acheminer du gaz depuis le producteur jusqu’au client.

Ces contrats sont souvent conclus avec l’application d’une politique de prix négociée entre l’acheteur et le vendeur et la détermination des conditions spécifiques de livraison, telles que les volumes et les clauses contractuelles de fourniture.

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Ainsi, dans ces contrats, sont précisés les niveaux minimum et maximum du volume d’exportation, avec une clause de destination (ou de restrictions territoriales), qui exclue le changement de la destination du gaz livré afin d’optimiser sa valeur avec, en contre partie, le partage de bénéfice dégagé (clause de partage de profit).

Ce type de contrats gaziers renferme plusieurs avantages au profit des deux parties. Ils offrent particulièrement cette sécurité recherchée en matière de continuité dans l’approvisionnement et une tarification mutuellement établie à l’occasion de la signature d’accords bilatéraux.

Pour l’acheteur, ce type de contrats lui garantit un approvisionnement fiable à des prix relativement stables sur une période prolongée, ce qui lui facilite la planification à long terme et réduit le risque de pénuries.

Quant au fournisseur, le contrat à long terme lui assure une source de revenus stable et prévisible, tout en étant sécurisé dans sa politique d’investissement sur de nouveaux projets d’exploration et de développement.

S’agissant de la tarification appliquée, le mécanisme de prix le plus utilisé lors d’un contrat à long terme est celui de l’indexation pétrolière.

Le prix du gaz est associé au cours du pétrole brut ou aux produits pétroliers, avec une provision pour le prix de base et des clauses d’indexation.

Cependant, dès le début des années 2000, le marché spot est venu bouleverser le fonctionnement des transactions gazières, avec des contrats s’effectuant au jour le jour.

Les prix sont fixés « on the spot », c’est-à-dire sur le moment et au comptant, en fonction de divers facteurs, tels que l’offre et la demande, les conditions météorologiques et les événements géopolitiques.

Les contrats « spot » renferment cette flexibilité profitable aux deux parties, en permettant de réagir rapidement aux changements du marché et de s’adapter aux différentes situations, notamment lorsque les besoins en gaz varient de manière imprévisible ou pour des approvisionnements supplémentaires en période de pointe.

Pour l’Algérie, qui abrite le 7e Sommet du GECF (Forum des pays exportateurs de gaz), la majorité des contrats conclus avec ses clients sont des contrats de livraisons gazières à long terme, un choix stratégique et bien réfléchi, faisant du pays un fournisseur gazier sûr et fiable, tout  en pérennisant ses investissements dans l’amont gazier, lesquels sont vitaux pour assurer la sécurité des approvisionnements futurs.