Six individus, dont 2 femmes, âgés entre 37 et 49 ans, ont été arrêtés, ces derniers jours, pour faux et usage de faux par la police judiciaire de la sûreté de daïra de Seddouk. Ces derniers sont accusés de faux et usage de faux de documents administratifs et officiels...
Six individus, dont 2 femmes, âgés entre 37 et 49 ans, ont été arrêtés, ces derniers jours, pour faux et usage de faux par la police judiciaire de la sûreté de daïra de Seddouk. Ces derniers sont accusés de faux et usage de faux de documents administratifs et officiels...
TSALoi sur le faux et usage de faux : jusqu’à la perpétuité pour les trafiquants Loi sur le faux et usage de faux : jusqu’à la perpétuité pour les trafiquants
Les membres du Conseil de la nation ont approuvé, ce mardi, le texte de loi relative à la lutte contre le faux et usage de faux. A l’occasion, le ministre de la justice et garde des sceaux, Abderrachid Tabi a souligné que « l’adoption de ce texte par les membres...
Seddouk/ Béjaïa: Démantèlement d’un réseau de faux et usage de faux