APN : Levée d’immunité parlementaire pour Abdelkader Ouali et Mohcine Belabbès

Les institutions judiciaires ont récemment pris une décision, et ce en retirant l’immunité parlementaire à Abdelkader Djadia, membre du Conseil de la Nation. Cette décision L’article Immunité parlementaire levée pour un sénateur accusé d’incitation à la haine est apparu en premier sur .

La procédure de levée de l’immunité parlementaire des députés Mohcine Belabbas et Abdelkader Ouali a pris fin hier. Le premier, ancien wali, ex-ministre des Ressources en eau et élu sur la circonscription de Mostaganem, a annoncé, avant la séance prévue par le bureau de l’APN pour trancher la question,...

ALGER – L’immunité parlementaire des députés Abdelkader Ouali et Mohcine Bellabas a été levée, mardi lors d’une séance à huis clos tenue à l’Assemblée populaire nationale (APN), sur demande du… [[Ceci est un résumé de contenu uniquement. Visitez notre site aps.dz pour des liens complets, d’autres contenus, et plus...

Les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont voté, en majorité, pour la levée de l’immunité parlementaire du président du Rassemblement pour la Culture et la Démocratie (RCD), Mohcine Belabbès. 242 parlementaires ont voté « Oui », tandis que 70 ont voté « Non ». 22 voix ont été annulées, lors d’une séance...