APN : élaboration du rapport final sur la levée de l’immunité de Talaï Boudjemaa

Les institutions judiciaires ont récemment pris une décision, et ce en retirant l’immunité parlementaire à Abdelkader Djadia, membre du Conseil de la Nation. Cette décision L’article Immunité parlementaire levée pour un sénateur accusé d’incitation à la haine est apparu en premier sur .

ALGER – Une réunion a été tenue mercredi entre le bureau de la Commission des affaires juridiques, administratives et des libertés de l’Assemblée populaire nationale (APN) et le bureau de la Commission des affaires juridiques, administratives, des droits de l’Homme, de l’organisation locale, de l’aménagement du territoire et du...

ALGER- Une délégation de l’Assemblée populaire nationale (APN) participera, les 17 et 18 juillet à Abidjan (Côte d’Ivoire), à la 49e réunion du Comité exécutif de l’Union Parlementaire des Etats membres de l’Organisation de la coopération islamique (UPCI), indique vendredi la chambre basse du Parlement dans un communiqué. L’APN...